OnePump : circulateurs et pompes de drainage de qualité supérieure.

1. PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Fourniture (ci-après dénommées « Conditions Générales »), sauf dérogation expresse et spécifique par écrit, font partie intégrante de tous les contrats relatifs aux ventes et fournitures effectuées par One Pump srl S.p.A. (ci-après dénommée « One Pump srl » ou la « Société ») et sont réputées acceptées par le Client lors de la Confirmation de Commande. Toutes les offres, confirmations de commande, livraisons et factures de One Pump srl sont régies par les présentes Conditions Générales, sauf dérogation expresse et spécifique écrite par One Pump srl. Les présentes Conditions Générales sont réputées acceptées par le Client même si elles diffèrent des éventuelles conditions générales ou particulières d'achat établies par le Client, lesquelles n'engageront en aucun cas One Pump srl, sauf approbation expresse et écrite de cette dernière.

Les Conditions Générales sont publiées sur le site internet de One Pump srl (www.onepump.it) et sont toujours consultables et imprimables par les Clients.

En validant la Confirmation de Commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepter intégralement le contenu des présentes Conditions Générales.

Les présentes Conditions pourront être mises à jour, complétées et/ou modifiées à tout moment par One Pump srl, qui en informera par écrit sur son site internet (www.onepump.it). Ces mises à jour, modifications et/ou compléments s'appliqueront aux commandes de fourniture et de vente reçues par One Pump srl après la date de publication sur le site.

La nullité ou invalidité éventuelle de l'une des dispositions des présentes Conditions Générales, même en raison de l’intervention de réglementations postérieures, n'affecte pas la validité et l'efficacité des autres dispositions.

La tolérance éventuelle de la Société vis-à-vis du comportement du Client en contradiction avec l'une des dispositions des Conditions Générales ne constitue pas une renonciation aux droits qui en découlent, ni ne préjudicie le droit de One Pump srl d'exiger le respect exact des termes et dispositions des Conditions Générales.

2. OFFRES, COMMANDES ET CONCLUSION DU CONTRAT

Chaque contrat de vente et de fourniture sera considéré comme conclu uniquement lorsque le Client aura reçu la Confirmation de Commande de la part de One Pump srl.

Le Client, dès réception de la Confirmation de Commande, est tenu de vérifier toutes les données qu'elle contient ; elles sont réputées acceptées si elles ne sont pas contestées par écrit dans les trois jours ouvrables suivant la date de réception.

Les Commandes et Confirmations de Commande doivent être établies par écrit. One Pump srl peut accepter des méthodes alternatives de passation des Commandes à sa discrétion.

Dans le cas où le Client reçoit de One Pump srl une Confirmation de Commande contenant des termes et/ou des conditions différents de ceux de la Commande envoyée, le contrat sera réputé conclu aux conditions prévues dans la Confirmation de Commande après trois jours ouvrables suivant sa réception par le Client, à moins que ce dernier n'ait formulé une objection écrite à One Pump srl.

Toute Offre formulée par One Pump srl au Client restera valable uniquement pour la période indiquée, après laquelle elle expirera sans qu'il soit nécessaire de l’annuler. À défaut d'indication contraire, l'Offre sera réputée valable pendant soixante jours à compter de la date d'envoi par One Pump srl.

Si la Commande est précédée d'une Offre de One Pump srl, le Client doit s'y référer dans sa Commande, étant entendu que les termes et conditions de vente et/ou de fourniture spécifiés dans l'Offre ne deviendront contraignants pour la Société que dans la mesure où la Commande sera ensuite confirmée par écrit par One Pump srl.

Le fait que One Pump srl encaisse un acompte à la Commande ne constituera pas une acceptation de la Commande, à moins qu'il ne soit suivi de la Confirmation de Commande.

Toute annulation et/ou modification et/ou ajout à la Commande telle que figurant dans la Confirmation de Commande émise par la Société n'aura d'effet que si elle est préalablement autorisée ou ultérieurement acceptée par écrit par One Pump srl.

Le Client ne peut demander l'annulation des Commandes pour des produits spécialement conçus selon ses indications, sauf autorisation écrite expresse de One Pump srl. Par conséquent, la Société ne répondra pas aux demandes de suspension des livraisons d'« articles spécialement équipés ».

Dans le cas où l'annulation d'une fourniture devant être réalisée selon les spécifications du Client est autorisée par One Pump srl, ce dernier s'engage à acheter tous les produits approvisionnés par One Pump srl afin d'exécuter des commandes individuelles ou de répondre à des obligations continues de fourniture éventuellement convenues avec le Client.

La conclusion du contrat de vente et/ou de fourniture est conventionnellement établie au siège de One Pump srl.

Les devis, projets de principe, etc., joints à l'Offre et/ou à la Commande, sont la propriété exclusive de One Pump srl et ne pourront être communiqués par le Client à des tiers, même s'il s'agit de sous-traitants, sans l'autorisation écrite spécifique.

3. CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS

Les Produits visés par les présentes Conditions Générales sont ceux indiqués dans les catalogues ou documents similaires de One Pump srl, avec les caractéristiques techniques et de performance qui y sont indiquées ou qui seront éventuellement convenues et précisées par écrit lors de la conclusion du contrat.

L'indication d'un Produit comme étant disponible ne lie pas One Pump srl jusqu'au moment de la passation de la Commande, et elle fait référence aux conditions normales de travail et d'approvisionnement.

Toute information et/ou donnée relative aux caractéristiques et/ou spécifications des Produits contenue dans les catalogues ou documents similaires est indicative et non contraignante, et pourra être modifiée par One Pump srl à tout moment, sans préavis.

One Pump srl se réserve le droit d'apporter aux Produits les modifications non substantielles qui, sans altérer les caractéristiques essentielles desdits Produits, s'avéreraient nécessaires ou appropriées, sans que cela ne donne lieu à aucune réclamation de la part du Client.

Indépendamment de la destination finale des Produits et sauf accord écrit contraire entre les Parties, One Pump srl garantit uniquement la conformité des Produits aux normes techniques et de sécurité prévues par la législation italienne, ainsi qu'à celles de l'Union européenne, à condition que ces dernières aient été transposées dans le droit italien et soient contraignantes pour la commercialisation et/ou l'installation des Produits en Italie. Toute autre exigence ou norme supplémentaire requise par la réglementation locale du pays de destination des Produits devra être signalée et précisée par écrit par le Client sous sa seule responsabilité au moment de la Commande, et ne liera One Pump srl que si elle a été expressément acceptée.

Le Client reconnaît être informé des normes de sécurité relatives à l'emploi et à l'utilisation des Produits offerts par One Pump srl.

4. PRIX

Sauf accord écrit contraire entre les Parties, chaque commande sera soumise aux prix et remises indiqués dans la Confirmation de Commande correspondante ou, à défaut, aux prix indiqués dans les listes de prix fournies par One Pump srl et en vigueur au moment de la conclusion du contrat conformément à l'article 2.

One Pump srl se réserve le droit de modifier unilatéralement et avec effet immédiat les prix figurant dans la liste des prix en publiant une notification sur son site Internet.

En cas d'augmentation des prix mentionnés dans la liste des prix après la Confirmation de Commande en raison de circonstances indépendantes de la volonté de One Pump srl (à titre d'exemple : augmentation du coût des matières premières ou du coût de la main-d'œuvre, variations des taux de change), One Pump srl se réserve le droit de modifier les prix de la liste des prix et/ou de ceux figurant dans la Confirmation de Commande, en en informant par écrit le Client. Le Client aura alors la possibilité de se retirer du contrat concernant les fournitures soumises à ces augmentations de prix, en en informant One Pump srl par écrit dans un délai de trois jours et en réglant simultanément les fournitures déjà effectuées.

Les prix s'entendent hors TVA et de toute autre taxe applicable en vertu des dispositions légales spécifiques. Sauf convention contraire écrite, les prix s'entendent franco de l'usine de One Pump srl (Via Pellegrino Matteucci, 4, 40057 Granarolo dell'Emilia (BO)) et comprennent l'emballage standard. One Pump srl peut utiliser le type d'emballage qu'elle juge le plus adapté au mode de transport convenu avec le Client, sans que ce dernier puisse émettre de réclamation à cet égard.

Les frais de transport, de douane, droits, taxes et toute autre charge, y compris les éventuels coûts d'inspection, d'installation, de mise en service et de test, sont à la charge du Client, sauf convention contraire écrite.

Tout emballage spécial devra être demandé par le Client à l'avance et confirmé par écrit par One Pump srl, qui communiquera le coût supplémentaire correspondant.

Les frais supplémentaires et coûts relatifs aux modifications et/ou ajouts de Produits demandés par le Client et non prévus dans la Confirmation de Commande, si jugés faisables par One Pump srl et autorisés par écrit, seront entièrement à la charge du Client.

Dans le cas de modifications de la quantité et/ou du type de Produits figurant dans la Confirmation de Commande demandées par le Client et autorisées par écrit par One Pump srl, ou en cas de prolongation des délais de livraison pour les raisons prévues à l'article 6 des présentes Conditions Générales, One Pump srl pourra modifier les prix indiqués dans la Confirmation de Commande, en en informant le Client.

5. EMBALLAGE – TRANSFERT DES RISQUES

Indépendamment de ce qui a été convenu concernant les frais de transport ou d'assurance (de manière spécifique ou par référence à un terme de livraison Incoterm), la livraison et le transfert des risques sont réputés intervenir, dans tous les cas et à tous égards, lors du retrait des Produits par le Client chez One Pump srl, ou, en cas d'expédition, lors de la remise des marchandises au transporteur.

One Pump srl ne peut être tenue responsable des dommages qui pourraient survenir lors des opérations de chargement des Produits sur le moyen de transport.

L'élimination de l'emballage des Produits doit être effectuée aux frais du Client.

En aucun cas One Pump srl ne peut être tenue responsable pour des livraisons manquantes ou irrégulières effectuées par les transporteurs, étant entendu que les marchandises, même si elles sont vendues en port payé ou livrées à l'adresse indiquée par le Client, voyagent toujours aux risques et périls du Client, lequel doit vérifier les marchandises à la réception.

Si le Client ne procède pas au retrait des Produits ou n'accepte pas leur livraison, la Société aura la faculté, après un délai de quinze jours suivant une mise en demeure, et sans préjudice des recours prévus par la loi, de résilier le contrat et de vendre les Produits non retirés, en conservant définitivement, à titre de pénalité, l'acompte déjà versé par le Client. La différence entre le prix contractuel (augmenté des frais de stockage et de conservation) et le prix obtenu lors de la vente à des tiers constituera une dette du Client, sur laquelle des intérêts seront appliqués conformément à l'article 7. Le droit de One Pump srl à une indemnisation pour le préjudice plus important éventuellement subi reste en tout état de cause réservé.

Les éventuels retours de Produits devront être préalablement autorisés par One Pump srl et livrés aux frais du Client dans les entrepôts de One Pump srl. Les retours doivent toujours être accompagnés d'un bon de livraison régulier et munis de l'étiquette d'identification originale pour l'expédition, ainsi que du numéro d'autorisation fourni par One Pump srl. En aucun cas l'autorisation de retour ne sera considérée comme une reconnaissance des défauts et/ou vices, ni du droit de garantie du Client.

6. DÉLAIS DE LIVRAISON

Les délais de livraison indiqués dans la Confirmation de Commande se réfèrent toujours à la date de préparation des Produits par One Pump srl et ne prennent pas en compte les délais de transport et les éventuels tests sur le site de destination.

En tout état de cause, les délais de livraison sont purement indicatifs et ne seront jamais considérés comme des délais essentiels. Sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave, tout retard de livraison ou toute exécution partielle des livraisons ne pourra entraîner aucune responsabilité de la part de One Pump srl, ni donner droit au Client à l'annulation de la Commande, ni à un dédommagement ou une indemnisation de quelque nature que ce soit. Par l'acceptation de la livraison tardive, le Client renonce à toute prétention relative au retard.

Dans le cas où, au cours de l'exécution de la Commande, le Client demanderait des modifications de la quantité et/ou du type de Produits figurant dans la Confirmation de Commande, et que celles-ci soient autorisées par écrit par One Pump srl, cette dernière communiquera au Client les nouveaux délais de livraison, lesquels seront également purement indicatifs.

Toute pénalité pour retard devra être expressément acceptée par écrit par One Pump srl dans la Commande du Client et, lorsqu’elle est prévue, elle devra être considérée comme couvrant tous les dommages éventuels, excluant ainsi toute responsabilité supplémentaire pour un autre type de dommage.

7. PAIEMENT ET FACTURATION

Les paiements doivent être effectués par le Client selon les modalités et aux échéances indiquées dans la Confirmation de Commande ou, à défaut, dans la facture. Si aucune disposition n’est indiquée, le paiement doit être effectué à la remise directe, au moment de la livraison des Produits.

Les délais de paiement doivent être considérés comme essentiels.

Lorsque le paiement est convenu par remise directe, il doit être effectué par virement bancaire - avec une date de valeur au profit du bénéficiaire correspondant au jour où le paiement est dû.

En cas de retard de paiement, le Client sera tenu de verser des intérêts de retard à compter de la date d’échéance, conformément et dans les proportions prévues par le décret législatif n° 231/2002, tel que modifié par le décret législatif n° 192/2012 et ses modifications et amendements ultérieurs, ainsi que de dédommager les éventuels dommages supplémentaires.

Le Client ne pourra ni déroger au décret législatif n° 231/2002 tel que modifié par le décret législatif n° 192/2012 et ses modifications et amendements ultérieurs, ni suspendre ou retarder le paiement du prix pour quelque raison que ce soit, ni soulever aucune objection avant d’avoir intégralement payé le prix.

8. SUSPENSION DES LIVRAISONS

Le défaut, le retard ou le paiement partiel d'une facture ou d'une note de débit de One Pump srl à l’échéance, l’occurrence d’événements ayant une incidence négative sur la situation patrimoniale ou économique du Client (à titre d'exemple : un ou plusieurs protêts, des procédures exécutoires, l'ouverture de gages et/ou d’hypothèques, une demande d'administration contrôlée, un concordat préventif, une cessation d’activité) et tout autre événement constitutif de manquement de la part du Client entraîneront la déchéance du Client du bénéfice du terme, et One Pump srl aura alors le droit d’agir immédiatement pour réclamer les créances existantes, même si elles ne sont pas encore exigibles, sans aucun préavis ni formalité.

Dans l'un de ces cas, One Pump srl aura la faculté, à sa seule discrétion et sans engager sa responsabilité pour dommages, de procéder alternativement : (i) à l'exécution de la Commande, (ii) de suspendre et/ou refuser la livraison des Produits commandés et non encore livrés, même s’il s’agit de Produits non liés au paiement manquant ou retardé, jusqu'au paiement intégral de ce qui est dû par le Client ; (iii) de demander des garanties de paiement et/ou des conditions et modalités de paiement différentes, tant pour les fournitures en cours que pour les suivantes.

9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les garanties et responsabilités de One Pump srl découlant des contrats de vente et de fourniture conclus sur la base des présentes Conditions Générales sont limitées à celles expressément stipulées dans les présentes, sauf dispositions impératives ou non dérogatoires convenues entre les parties. Sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave, One Pump srl ne pourra en aucun cas être tenue responsable envers le Client, sur un plan contractuel, extracontractuel ou autre, des pertes de profit, dommages directs, incidents ou consécutifs, dommages aux biens et/ou aux personnes, pertes directes ou indirectes de toute nature (y compris des blessures corporelles et des dommages aux biens) résultant des Produits vendus et fournis.

Le Client reconnaît et accepte que la responsabilité (contractuelle, précontractuelle, extracontractuelle ou autre) de One Pump srl à l'égard du Client pour dommages directs, indirects, consécutifs ou de toute autre nature, qu'ils soient compensatoires ou indemnitaires, prévus par la loi et/ou par les présentes Conditions Générales et/ou par la Confirmation de Commande, ne pourra en aucun cas excéder un montant total égal à 100 % du prix des Produits commandés par le Client.

En aucun cas, One Pump srl ne pourra être tenue responsable de l’indemnisation du Client pour des sommes que ce dernier serait tenu de verser à des tiers, à quelque titre que ce soit.

Les dispositions du présent article prévaudront en tout cas sur toute autre disposition contraire figurant dans la Commande du Client.

10. CAS FORTUIT ET FORCE MAJEURE

One Pump srl ne sera pas tenue pour responsable envers le Client pour tout manquement, y compris le retard ou la non-livraison, imputable à des causes indépendantes de son contrôle raisonnable ou attribuables à un cas fortuit ou à un cas de force majeure, tels que, à titre d'exemple, l’absence de livraison des matériaux en cours de traitement, des pannes de machines, des grèves et autres actions syndicales, des actes de terrorisme, des suspensions de l’énergie, du gaz ou des difficultés de transport, des catastrophes naturelles, des mesures administratives de saisie, des lois ou des règlements émanant de tout organisme étatique ou territorial ou d'une autorité administrative.

11. CONFORMITÉ AUX RÉGLEMENTATIONS PRODUITS

Sous réserve de ce qui est prévu à l'article 3, One Pump srl garantit que tous les produits sont conformes aux exigences nécessaires à leur commercialisation, telles que prescrites par la législation nationale en vigueur au moment de la Confirmation de Commande. One Pump srl décline toute responsabilité en cas d'installation, de maintenance ou d'utilisation incorrectes et/ou non conformes aux réglementations en vigueur et aux instructions d'utilisation fournies par One Pump srl.

Il incombe exclusivement au Client de se conformer aux réglementations en vigueur dans le pays de destination lorsqu'il exporte, réexporte, importe ou transfère de quelque manière que ce soit les Produits fournis par One Pump srl, et d'obtenir les autorisations nécessaires à cet effet. Le Client devra également informer One Pump srl en temps utile, et en tout cas avant l'expédition des Produits, des modifications éventuellement requises à cet égard. One Pump srl se réserve le droit de ne pas accéder à cette demande, en exécutant la Commande conformément aux modalités convenues dans la Confirmation de Commande initiale, ou de consentir aux modifications moyennant un ajustement des prix et une nouvelle estimation indicative du délai de livraison.

Les labels de qualité et de certification indiqués sur les supports papier sont valides au moment de l'impression des documents. La liste des labels à jour est disponible sur le site www.onepump.it et par le biais du Service d'Assistance.

12. RÉCLAMATIONS

Le Client est tenu, lors de la livraison, d'examiner ou de faire examiner chaque Produit, en signalant immédiatement à la Société, ou en cas d'expédition, au transporteur, toute non-conformité de quantité ou de typologie des Produits, et est tenu de notifier par écrit à One Pump srl dans les sept jours suivant la livraison, sous peine de déchéance de la garantie, tout vice ou non-conformité constaté, en précisant avec exactitude le lot ou le Produit défectueux, la date de livraison correspondante et la nature du défaut. Les éventuels vices cachés doivent être signalés, sous peine de déchéance, dans les sept jours suivant leur découverte, selon les mêmes modalités.

En cas de réclamation concernant des vices ou des défauts de conformité des produits, le Client doit conserver les Produits contestés à la disposition de One Pump srl et, si la Société le demande, les retourner selon les modalités indiquées pour les vérifications nécessaires. Les retours seront soumis aux dispositions de l'article 5 des présentes Conditions Générales.

One Pump srl, à son entière discrétion, pourra activer les garanties conformément à l'article 13 des présentes Conditions Générales. En tout état de cause, aucune dépense engagée pour des réparations, modifications ou interventions de quelque nature que ce soit sur les Produits ne sera reconnue si elle a été effectuée sans l'autorisation écrite préalable spécifique de One Pump srl.

Sauf autorisation écrite expresse de One Pump srl, le dépôt d'une réclamation ne permet pas au Client de suspendre ou de retarder les paiements dus pour les Produits objet de la réclamation, ni pour d'autres livraisons déjà effectuées ou à effectuer, ni d'annuler d'autres Commandes déjà confirmées.

13. GARANTIES

One Pump srl garantit, selon les conditions et délais précisés à l'article 11, que les Produits sont exempts de défauts matériels et de fabrication, et qu'ils sont conformes aux caractéristiques techniques imposées par la législation en vigueur à la date de la vente ou de la fourniture, dans les limites d'usage et en cas d'installation correcte et d'utilisation appropriée des Produits.

La Garantie de One Pump srl est exclusivement en faveur du Client et ne peut être invoquée que par celui-ci.

La Garantie est valable pendant un an à compter de la livraison du Produit au Client. En aucun cas, les délais de validité de la Garantie ne pourront être suspendus ou prorogés en raison de la non-installation ou du report de la mise en service des Produits par le Client ou ses ayants droit.

Les éventuels remplacements et/ou réparations effectués par One Pump srl pendant la période de garantie n'entraîneront ni prorogation de la durée de la garantie ni novation de celle-ci.

La Garantie de One Pump srl est en tout état de cause exclue dans les cas suivants : (i) dommages causés aux Produits pendant le transport ; (ii) inadéquation ou inaptitude des Produits déterminée par une erreur du Client ou de ses techniciens ; (iii) non-conformité des Produits à des caractéristiques techniques ou fonctionnelles supplémentaires et/ou différentes de celles spécifiées dans les fiches techniques ; (iv) dommages résultant d'une installation ou d'une utilisation incorrecte ou non conforme aux instructions contenues dans le Manuel d'utilisation et de maintenance, le cas échéant, ou d'un usage inapproprié ; (v) non-exécution des interventions de maintenance ordinaire et extraordinaire ; (vi) dommages causés par une surcharge électrique, un cas fortuit, une négligence ou toute autre cause non imputable à un défaut d'origine des Produits ; (vii) défauts ou dommages consécutifs à des modifications, altérations ou réparations effectuées par le Client ou ses ayants droit ; (viii) usure normale des pièces des Produits, à évaluer en fonction des conditions d'utilisation ordinaires de ceux-ci ; (ix) aggravation des dommages causés par l'utilisation continue des Produits après l'apparition du défaut ; (x) manquement, même partiel, du Client à ses obligations de paiement ; (xi) signalement tardif des défauts ou vices par le Client ; (xii) défauts ou vices ou manques dans les matières premières ou matériaux ou composants fournis par le Client ou achetés par One Pump srl sur les instructions du Client.

En cas de défauts ou vices des Produits, quels qu'ils soient, les obligations de garantie de One Pump srl se limitent au remplacement gratuit, départ usine de One Pump srl, des pièces ou Produits reconnus défectueux, à effectuer dans des délais techniques normaux à convenir entre les Parties, en tenant compte des besoins de One Pump srl, des délais d'approvisionnement des Produits et des composants à remplacer et de la complexité des interventions éventuellement requises pour l'élimination du défaut.

One Pump srl n'effectuera aucune intervention (y compris la réparation ou le remplacement) en dehors de son établissement, sauf accord écrit contraire avec le Client.

En cas de remplacement ou de restitution du Produit défectueux, le Client recevra le Produit réparé ou remplacé conformément aux modalités indiquées aux articles 5 et 6 des présentes Conditions Générales.

Lors du remplacement de pièces de rechange, One Pump srl se réserve le droit de fournir du matériel correspondant ou équivalent en termes de performances fonctionnelles, même si cela ne correspond pas aux caractéristiques dimensionnelles et/ou de conception du produit remplacé.

Les Produits retournés par le Client à One Pump srl, s'ils sont remplacés par d'autres, seront réputés définitivement cédés à la Société.

La Garantie prévue au présent article constitue l'intégralité des obligations de garantie de One Pump srl en cas de vices ou défauts des Produits, étant expressément exclue – dans les limites permises par les lois non dérogatoires – toute autre responsabilité ou garantie, expresse ou implicite (y compris la garantie prévue à l'article 1490 du code civil), liée aux vices et/ou dysfonctionnements des Produits, tant sur le plan contractuel qu'extracontractuel, qu'à titre principal ou régressif.

Si la réparation ou le remplacement des Produits défectueux ne sont pas possibles, le Client aura droit au remboursement du prix des seuls Produits défectueux, à l'exclusion de tout droit à indemnisation pour dommages directs, indirects ou consécutifs de toute nature, manque à gagner ou pertes découlant de et/ou liés aux vices ou défauts des Produits.

Le remplacement gratuit éventuel de pièces, composants ou Produits prétendument défectueux, ou la reconnaissance au Client d'une quelconque somme en lien avec des vices ou défauts présumés que One Pump srl accepterait d'effectuer en dehors des conditions de validité de la présente Garantie, devront être considérés comme purement discrétionnaires et exceptionnels, et ne pourront en aucun cas constituer une extension de la Garantie telle que prévue par les présentes Conditions Générales, ni justifier d'autres demandes ultérieures du Client dérogeant auxdites dispositions.

En l'absence d'une reconnaissance expresse par One Pump srl du droit du Client à la Garantie, tous les Produits et/ou composants que la Société enverra au Client en remplacement de ceux prétendument défectueux seront fournis à titre onéreux, sauf constat ultérieur par One Pump srl de la validité de la Garantie. Le Client sera tenu de payer intégralement la facture émise par One Pump srl pour les Produits ou composants fournis en remplacement, dans le cas où One Pump srl constaterait l'absence des vices ou défauts allégués, ou la non-validité ou l'extinction de la Garantie, ainsi que dans tous les cas où le Client ne retournerait pas les Produits ou composants prétendument défectueux dans les délais fixés par One Pump srl, ou, en l'absence d'indication, dans les trente jours suivant la demande de la Société.

14. CLAUSE RÉSOLUTOIRE EXPRESSE

Conformément à l'article 1456 du Code civil italien, One Pump srl pourra résilier le Contrat, par une déclaration écrite à envoyer au Client par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courrier électronique certifié, dans les cas de non-respect suivants :

• défaut de paiement par le Client dans les délais convenus du prix et/ou des ajustements de celui-ci prévus conformément à l'article 4 des présentes Conditions Générales ;

• violation par le Client des limitations et prescriptions prévues à l'article 11 ;

• violation des dispositions des articles 17 et/ou 18.

15. RÉSOLUTION

Dans le cas où une Partie souhaiterait demander la résolution du contrat conformément à l'article 1453 du Code civil italien, elle devra en informer l'autre Partie par écrit, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courrier électronique certifié, et en même temps la sommer d'exécuter le Contrat, en accordant à cet effet un délai d'au moins trente jours.

Le Client ne pourra pas demander la résolution du Contrat si One Pump srl a commencé à l'exécuter dans le délai imparti.

Si le contrat est résolu, le Client devra, dans les quinze jours suivant la date d'expiration du délai de mise en demeure, restituer à One Pump srl les projets, les dessins correspondants, la documentation technique en sa possession, ainsi que tout autre document appartenant à One Pump srl, sans avoir droit à une indemnité ou compensation de quelque nature que ce soit.

16. RÉTRACTATION

En plus des cas prévus par la loi, One Pump srl aura le droit de se retirer du Contrat dans les situations suivantes :

• changements dans la propriété ou la composition de la société du Client ;

• survenance d'un cas de force majeure/événement fortuit.

La rétractation devra être communiquée au Client par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courrier électronique certifié, avec un préavis de quinze jours.

Le Client est tenu de restituer à One Pump srl, dans un délai de quinze jours à compter de la date d'effet de la rétractation, les projets, les dessins correspondants, la documentation technique en sa possession, ainsi que tout autre document appartenant à One Pump srl, sans avoir droit à une indemnité ou compensation de quelque nature que ce soit.

17. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

One Pump srl reste propriétaire exclusive des brevets, dessins, projets et de tout autre élément utilisé pour la réalisation des produits objets de la vente et/ou fourniture, et le Client s'engage à ne pas les diffuser, les communiquer à des tiers, les reproduire ou les utiliser sans l'autorisation écrite expresse de One Pump srl.

Dans le cas de produits fabriqués à la demande spécifique du Client et selon la documentation fournie par celui-ci, One Pump srl décline toute responsabilité en cas de violation des droits de propriété industrielle de tiers, dont le Client sera seul responsable, et s'engage à garantir et à tenir indemne One Pump srl contre toute réclamation formulée à cet égard.

Le Client s'engage à ne pas utiliser la documentation reçue de One Pump srl à des fins autres que celles prévues par le Contrat, ni à la communiquer à des tiers, la reproduire ou la concéder sous licence sans l'autorisation expresse et préalable écrite de One Pump srl.

Le Client, à simple demande, s'engage à restituer à One Pump srl la documentation reçue et toute copie éventuelle lorsque cette documentation ne sera plus nécessaire à l'exécution de la Fourniture.

18. CONFIDENTIALITÉ

Toute documentation ou information fournie par One Pump srl au Client, qu'elle soit de nature commerciale ou technique, y compris les termes et conditions de l'Offre, dessins, projets et tarifs qui ne sont pas publiés sur le site web de la Société, est de nature strictement confidentielle et réservée. Le Client s'engage donc à ne pas la divulguer ni la communiquer à des tiers, y compris à d'éventuels sous-traitants, ni à l'utiliser à des fins autres que la conclusion et l'exécution du contrat de fourniture et/ou de vente, même après la cessation de la relation, sauf autorisation écrite spécifique de One Pump srl.

One Pump srl se réserve le droit de poursuivre, y compris en justice, toute violation par le Client des devoirs de confidentialité et de discrétion.

19. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Le Client autorise le traitement de ses données personnelles dans le respect de la législation en vigueur sur la protection de la vie privée, ainsi que dans le respect des obligations de sécurité et de confidentialité, afin de permettre à la Société de remplir ses obligations contractuelles et légales, ou à toute autre fin administrative et comptable.

Le Client atteste avoir lu et compris l'avis de confidentialité spécifique publié sur le site de la Société à l'adresse www.OnePump.it, et en approuver le contenu, donnant ainsi son consentement au traitement des données personnelles.

20. LOI APPLICABLE – FORUM COMPÉTENT

Tout litige entre la Société et ses Clients concernant l'interprétation et/ou l'application des présentes Conditions Générales et/ou concernant les ventes et/ou fournitures qu'elles régissent sera soumis exclusivement à la loi italienne et à la compétence exclusive du Tribunal de Bologne, le Client étant privé de la possibilité de saisir toute autre juridiction, même dans le cadre d'une action en garantie ou en cas de connexité de causes.

Toutefois, la Société se réserve le droit de convoquer le Client devant toute autre autorité judiciaire ayant compétence à l'égard du Client.

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